1. Présentation du site

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.pim-mobility.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur du Site :
Alter Mobility Event
11 rue Hanoi
69100 Villeurbanne
06 22 45 03 36
p.renault@pim-mobility.com

Directeur de la publication : Pierre Renault

Conception et réalisation du site : Jean-Baptiste Lasserre

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédits :
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2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.pim-mobility.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Alter Mobility Event.

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3. Limitation contractuelles sur les données

Alter Mobility Event ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Alter Mobility Event ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

4. Propriété

Toutes les données et contenus inclus dans ce site appartiennent et restent sous la responsabilité de leurs propriétaires respectifs. Sauf autorisation, toute reproduction totale ou partielle du site et de son contenu est strictement interdite.

5. Données personnelles

Pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom ou votre adresse électronique. Tel est le cas lorsque vous souhaitez nous contacter par le biais de notre formulaire de la rubrique « Contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une navigation sur notre site Internet. Elles seront utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.